Mentions légales
Protection ds fichiers
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Tetris Gratuit est propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes) sont protégées par les droits d’auteur.
Hébergement
Le site Sport Passion est hébergé par Planet Hoster
4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite.
Liberté informatiques & Données personnelles
Ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en application de la dispense n7: Délibération n2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe. Néanmoins il répond aux exigences de la loi informatique et libertés en matière de données personnelles. Ainsi, Les informations recueillies sur ce site sont à destination unique de ww.tetrisgratuit.fr. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en nous écrivant .
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté www.cnil.fr
-
Articles récents
Catégories